Bail Réel Solidaire : est-il possible de louer son logement en BRS ?
Le Bail Réel Solidaire (BRS) évolue pour offrir une réponse aux besoins des propriétaires. Un décret récent introduit une avancée majeure : la possibilité de louer son logement en BRS, sous certaines conditions. Jenzi Promotion, acteur engagé dans l’immobilier neuf, intègre cette innovation à travers ses programmes dans le Var, pour conjuguer accessibilité et souplesse. Voici comment cette nouveauté transforme la manière de vivre et d’investir en BRS.
Le Bail Réel Solidaire : un dispositif pour accéder à la propriété à prix réduit
Créé en 2014, le Bail Réel Solidaire permet d’acquérir un logement à un coût réduit de 30 à 40 %, grâce à la dissociation entre la propriété du logement et celle du terrain. Le foncier reste la propriété d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS), ce qui explique cette réduction de prix. Les propriétaires paient une redevance foncière mensuelle, calculée en fonction des prix locaux de l’immobilier. Cette redevance reste modérée, les OFS s’engageant à maintenir son niveau accessible.
Cette approche est particulièrement adaptée aux zones où les prix de l’immobilier sont tendus, comme le département varois, offrant aux ménages la possibilité d’acquérir un bien neuf tout en maîtrisant leur budget.
Pour garantir que le BRS profite aux ménages ayant réellement besoin de ce soutien, des critères d’éligibilité rigoureux ont été mis en place. Tout d’abord, les revenus des ménages doivent respecter des plafonds annuels de ressources, établis chaque année par arrêté ministériel. Par exemple, pour une famille de 4 personnes vivant dans le Var, près de Toulon, le plafond de ressources en 2024 pour bénéficier du Bail Réel Solidaire est de 80 875 €. Cela permet aux ménages aux revenus modestes de devenir propriétaires dans cette zone à prix réduit, sous réserve de respecter ces plafonds.
De plus, comme le confirme le décret du 17 Juillet 2024, vous ne pourrez pas être éligible si vous êtes propriétaire :
- D’un logement adapté à vos besoins et capacités financières qui pourrait constituer votre résidence principale ;
- D’un bien immobilier mis en location et générant des revenus suffisants pour vous permettre d’acquérir un logement sur le marché privé.
Ces conditions doivent être respectées au moment où vous devenez effectivement occupant du logement acheté via le BRS. Elles seront attestées par une déclaration sur l’honneur, à signer avant l’acquisition.
Louer son Logement en BRS
Jusqu’en 2024, le BRS obligeait les propriétaires à occuper leur logement en résidence principale, sans possibilité de le louer. Le décret du 16 juillet 2024 change la donne en permettant désormais de louer le logement sous des conditions strictes. Cette flexibilité s’applique notamment dans des cas comme :
- un déménagement temporaire pour raisons professionnelles ou personnelles.
- une absence prolongée pour des raisons de santé ou familiales.
- un besoin financier qui pousse à partager son logement ou à le louer temporairement.
Cette nouvelle possibilité présente plusieurs avantages pour les propriétaires. En plus de la souplesse qu’elle offre pour gérer les aléas de la vie personnelle et professionnelle, elle permet de générer un revenu complémentaire. Par exemple, cela est avantageux en cas de besoin financier ou lorsque le logement n’est pas occupé pendant une période prolongée. De plus, cette mesure permet de préserver les conditions avantageuses du BRS tout en facilitant la gestion du bien.
Cependant, cette possibilité de location est encadrée par des règles assez strictes. Tout d’abord, les loyers sont plafonnés. Leurs montants doivent respecter les limites fixées par le dispositif afin de garantir l’accessibilité du logement. De plus, le propriétaire doit informer l’Organisme de Foncier Solidaire (OFS) avant toute mise en location, en précisant la durée et les modalités de location, ainsi que la partie du logement concernée, que ce soit l’ensemble du bien ou seulement une partie de celui-ci.
Ainsi, cette évolution du BRS marque une avancée majeure en offrant une meilleure adaptabilité aux propriétaires, tout en préservant les principes de solidarité et d’accessibilité qui font la force de ce dispositif.
Jenzi Promotion : des appartements neufs en BRS à vendre à partir de 142 000 €
Jenzi Promotion s’est imposé comme un acteur de référence dans l’immobilier en BRS dans le Var avec deux projets : Le Sitari et Les Rameaux. Composés de maisons neuves et appartements neufs en BRS, ils se distinguent par leur qualité de construction, leur respect des normes environnementales, et leur capacité à répondre aux besoins des ménages locaux.
- Le Sitari, à La Farlède : Ce programme propose des appartements neufs en BRS à partir de 142 000 € pour un T2. Proches des écoles, commerces et axes routiers, ces logements lumineux et modernes sont idéaux pour les familles ou les jeunes actifs.
- Les Rameaux, également à La Farlède : Ce programme offre des maisons de ville neuves spacieuses avec jardin, terrasse et garage. Ces logements sont parfaits pour les familles souhaitant allier confort et environnement paisible, à partir de 298 000 €.
En intégrant la possibilité de louer les logements en BRS, le dispositif se réinvente pour mieux répondre aux besoins des propriétaires. Jenzi Promotion s’inscrit dans cette évolution, en proposant des programmes immobiliers qui allient qualité, accessibilité et flexibilité.
Vous souhaitez devenir propriétaire dans le Var tout en bénéficiant de cette nouvelle souplesse d’usage ? Contactez-nous dès maintenant !